J.O. Numéro 144 du 23 Juin 2000       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 09468

Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêté du 8 juin 2000 portant promotion (ponts et chaussées)


NOR : EQUP0000681A




Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports et du logement en date du 8 juin 2000, les ingénieurs en chef des ponts et chaussées dont les noms suivent reçoivent rang et prérogatives d'ingénieur général des ponts et chaussées de 2e classe à compter des dates indiquées ci-après :
M. Barbier (Michel), 11 avril 2000 ;
M. Ruelle (Louis), 17 avril 2000 ;
M. Cagniart (Jean), 17 avril 2000 ;
M. Thibault (Michel), 3 juin 2000.